Institut Stanislas de Boufflers

Le Think Tank au service de l'Innovation

Stanislas de Boufflers

Le nom de notre Institut vise à rendre hommage à un personnage aux multiples facettes souvent délaissé par l’Histoire alors même qu’il a été à l’origine des premières législations modernes de propriété intellectuelle en France.

Stanislas de Boufflers, élu député de la noblesse de Nancy aux États généraux, a été le rapporteur des deux premiers textes français consacrés à la propriété intellectuelle : un Rapport du 30 décembre 1790 sur la propriété des auteurs de découvertes et inventions en tout genre d’industrie, rendu quelques jours avant le vote de la loi du 7 janvier 1791 sur la propriété industrielle, puis un autre du 9 septembre 1791 sur l’application des récompenses nationales aux inventions et découvertes en tout genre d’industrie, qui précéda l’adoption de la loi du 22 août 1790.

Ces deux rapports particulièrement riches nous offrent de nombreux éclaircissements sur le concept même de propriété intellectuelle. De Boufflers l’assimile à une propriété sur la pensée des auteurs en expliquant par comparaison : « l’arbre qui naît dans un champ n’appartient pas aussi incontestablement au maître de ce champ que l’idée qui vient dans l’esprit d’un homme n’appartient à son auteur ». Le rapporteur y développera également l’idée selon laquelle le brevet serait un contrat passé par l’inventeur avec la société. Aussi discutées et discutables que soient ces théories, on retiendra de ses deux rapports le style inégalable de leur auteur d’une part, mais surtout qu’il aura défendu l’importance de la propriété des auteurs d’inventions devant une Assemblée qu’il a su convaincre du besoin de légiférer rapidement dans un domaine dans lequel la France avait pris beaucoup de retard sur l’Angleterre.

Le contenu des rapports ainsi que leur style ne sont pas dénués de liens avec le personnage de de Boufflers. Stanislas de Boufflers est né le 31 mai 1738 à Nancy. Après avoir quitté le séminaire pour l’armée, il sera colonel de Hussards en 1772 puis maréchal de camp en 1784 et participera ainsi à plusieurs campagnes militaires. Il sera par la suite gouverneur du Sénégal et de Gorée de 1785 à 1787, période durant laquelle il initiera notamment une politique hostile à l’esclavage. Enfin, il a été un auteur et restera très attaché à la littérature jusqu’à la fin de sa vie, puisqu’il sera élu et reçu à l’Académie française le 9 décembre 1788, à l’Institut en 1804, et nommé conservateur adjoint à la Bibliothèque Mazarine en 1815. Il a principalement composé des dizaines de poésies, de chansons, épitres, contes et fables, ainsi que des traductions et imitations des auteurs classiques.

Ce parcours de vie de Stanislas de Boufflers aura été marqué des sceaux de la liberté, de la diversité et de l’action, qualités qui auront été mises au service des textes révolutionnaires fondateurs de la protection de l’innovation en France. C’est à ce parcours original au service de l’innovation que nous avons voulu rendre hommage.